MENTION LEGALES
MENTIONS LÉGALES - www.artetcharme.com
Dernière mise à jour : 18 juillet 2026
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Entreprise individuelle - Artiste-auteur
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Email : contact@artetcharme.com - Tél : 06.25.52.77.28
Directrice de la publication : Christèle Chabrette
2. HÉBERGEUR
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3. PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE
L'ensemble du site (textes, photos, bijoux , logos, tableau) est la propriété exclusive de Christèle Chabrette.
Toute reproduction interdite sans autorisation écrite. Contrefaçon sanctionnée art. L335-2 Code Propriété Intellectuelle.
Les bijoux et tableaux sont des œuvres originales uniques protégées par le droit d'auteur. Marque déposée INPI
4. DONNÉES PERSONNELLES
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Responsable : Christèle Chabrette - contact@artetcharme.com
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En cas de litige non résolu après réclamation écrite à contact@artetcharme.com, vous pouvez saisir gratuitement le médiateur :
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Tel : 01 89 47 00 14
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7. DROIT APPLICABLE
Droit français. Tribunaux français compétents à défaut d'accord amiable.
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